Mentions Légales

Nom ou Raison sociale : SARL BOUFFARD

 

Monsieur Pascal BOUFFARD

 

Adresse siège social : 28 rue de la Moulinatte, ZA du Grand Port 33130 Bègles

 

Téléphone : 05 56 85 92 50

 

N° SIRET de l’établissement : 444 722 540 00010

 

Directeur de rédaction et de publication : Monsieur Pascal Bouffard - secretariat@bouffard-agencement.fr

 

 

Hébergement : 1 & 1 IONOS SARL

 

7 PLACE DE LA GARE

57200 SARREGUEMINES

 

SIRET : 431 303 775 00016

Code NAF : 6311Z

 

 

 

Création : © COSSIUM identité visuelle

 

 

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

 

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

 

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l'objet, sans consentement du Directeur de la publication, d'aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.

 

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

 

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.